Accès abonnés

   

Créer un compte

                           
                           

Recherche

Les moteurs de recherche simple et avancée
sont accessibles aux utilisateurs connectés
Autres pays
16.06.2017 - 07:48     Autres pays › Etude et enquête
Nouvelle-Zélande : étude économique OCDE 2017
Présentation de la dernière étude économique de la Nouvelle-Zélande par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
09.06.2017 - 07:37     Autres pays
La BAII approuve sept adhésions
La Banque asiatique d'investissement pour les infrastructures (BAII) approuve sept adhésions, portant à 77 le nombre de ses membres.
12.05.2017 - 07:31     Autres pays
Russie : Google sanctionné par l’Autorité de la concurrence russe
La FAS condamne Google à une amende de 438 M€ de roubles pour pratiques anticoncurrentielles dans le secteur des smartphones.
02.05.2017 - 07:27     Autres pays › Etude et enquête
Japon : étude économique OCDE 2017
Présentation de l'étude économique du Japon par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
07.04.2017 - 07:30     Autres pays › Etude et enquête
Nouvelle-Zélande : examen environnemental 2017 par l’OCDE
L’OCDE présente son examen environnemental 2017 de la Nouvelle-Zélande.
30.03.2017 - 07:55     Autres pays › Jurisprudence
Japon : l’adoption du petit-fils afin d’économiser sur l’impôt sur les successions est valable
La Cour suprême du Japon a décidé, le 31 janvier 2017, que l’adoption d’un petit-enfant peut être valide même si le but principal de l’adoption est d'éviter de payer une partie de l’impôt sur les successions par les héritiers à la mort du grand-père.
24.02.2017 - 07:09     Autres pays › Texte officiel
Vanuatu : entrée en vigueur de la loi sur le droit à l'information
Le Vanuatu se dote de sa première loi sur la liberté d'information, entrée en vigueur le 6 février 2017.
03.02.2017 - 16:45     Autres pays
Japon : sécurité renforcée pour l’usage des cartes de crédit
La législation japonaise va mieux encadrer l’usage des cartes de crédit.
09.12.2016 - 16:24     Autres pays › Texte officiel
Japon : réglementation du Bitcoin
Une loi sur les services de paiement règlemente les monnaies virtuelles, dont le Bitcoin.
29.11.2016 - 07:00     Autres pays
Corée du Sud : réforme du droit des marques
L’Assemblée nationale de la République de Corée a voté une loi qui modifie de façon importante la législation coréenne en droit des marques et entrera en vigueur le 1er septembre 2016.
09.09.2016 - 16:00     Autres pays › Texte officiel
Japon : modification de la loi protégeant les consommateurs dans les transactions commerciales spécifiques
Un amendement à la loi japonaise sur les transactions commerciales spécifiques protège mieux les consommateurs en matière de démarchage, de vente par correspondance ou de télémarketing.
<< Début < Préc 1 2 3 4 5 6 7 Suivant > Fin >>

Page 1 de 7